Code de Bonne Pratique pour TOP/CGR/CSV: prêt à être publié sur le site web de l'OVAM

Grâce à la coopération entre l'OVAM, les experts, le VITO, les organismes de gestion des terres, l'OVB et go4circle, la nouvelle version du code de bonne pratique pour le stockage et traitement des terres a été achevée. Le code doit assurer la traçabilité des terres qui sont manipulées et/ou traitées sur un TOP, CGR et/ou CSV (*).  

Le code est structuré selon les étapes que l'exploitant doit suivre chronologiquement pendant le processus de manipulation et/ou traitement des terres. 

Dans ce code, la stratégie d'échantillonnage à la sortie du centre est coordonnée avec la procédure standard pour l'élaboration du rapport technique et le CMA/1/A.8 à publier (en édition finale par le VITO).  Le rapport technique est effectuée par de l'expert accrédité en matière de décontamination des sols. L'échantillonage à l'entrée du centre, en revanche, peut être effectuée par l'exploitant sous sa propre direction, avec un effort d'investigation qui dépend de la connaissance préalable du lot de terre. Ce code de bonne pratique - ainsi que la procédure standard pour l'élaboration du rapport technique révisée - entrera en vigueur le 1er septembre 2020.

Le code peut éventuellement être modifié lorsqu'une proposition généralement soutenue est soumise à l'OVAM. 

Les codes pour le stockage temporaire des terres et pour le traitement des terres, actuellement sur le site de l'OVAM, seront remplacés par ce nouveau code.

Vous pouvez télécharger ce code ici : 

200505 Code_goede_praktijk_Opslag_Bewerking_Reiniging_bodemmaterialen.pdf