Comparaison des analyses terres excavées dans les régions flamandes et wallonnes
Comme promis lors de la dernière consultation, l'OVAM nous a fourni deux rapports:
Comparaison des méthodes d'analyse flamandes et wallonnes dans le cadre de la réglementation sur les terres excavées
Étude visant à soutenir une vision et un plan d'approche pour la divulgation et le stockage des données relatives aux terres excavées
Tout commentaire sur ces rapports peut être discuté lors de la prochaine réunion de consultation, prévue pour le 3 février 2021.
Notes explicatives sur les rapports ci-dessus
Dirk Dedecker a donné une explication lors de la consultation OVAM-OVB-Denuo du 3 février. Il a utilisé cette présentation powerpoint :
Comparaison des méthodes d'analyse
Il a été examiné comment les différences de méthodes d'analyse affectent les résultats. Les normes n'ont pas été comparées.
Conclusion : à évaluer paramètre par paramètre.
Suivi : consultation des 3 régions, afin de rechercher l'uniformité des méthodes dans les 3 régions. Il est également préférable de le faire en collaboration avec les Pays-Bas.
Données relatives aux terres excavées
On a cherché à savoir quelles données sont nécessaires à l'élaboration des politiques. La DOV ou Databank ondergrond Vlaanderen peut être utilisée pour consolider les données des TV (Rapports techniques).
Il faut des données provenant des dossiers EVOA, mais aussi des transferts interrégionaux (par exemple, échange de données avec Walterre) et des déchets de construction et de démolition triés.
Il y aura une approche progressive : phase 1 Données des TV => DOV ; phase 2 : traçabilité également dans la gestion des matériaux (cfr projet MATIS).
Conclusion : très complexe et important de garder à l'esprit ce que nous voulons réaliser.
Les enquêtes TOP/CGR/CSV dans le cadre de la politique minérale durable (tous les 3 ans), celles des organisations de gestion des sols et de l'IMJV (annuellement) devraient être réduites à une seule.