E-IDF - Denuo répond à la consultation des stakeholders par l'OVAM et une solution en vue pour la Wallonie
Denuo répond à l'enquête de l'OVAM sur l'interopérabilité des systèmes de documents de transports de déchets numériques (E-IDF)
A la fin du mois d'août, une réunion spéciale Arena Logistics ad hoc a eu lieu à la suite d'une consultation des stakeholders par l'OVAM relative à l'interopérabilité des systèmes de documents de transport de déchets numériques (E-IDF). À cet égard, voir: Formulaire d'identification numérique (E-IDF) et interopérabilité - L'OVAM lance une enquête auprès des stakeholders (denuo.be)
Au cours de cette arèna, les différentes options proposées par l'OVAM ont été discutées et les membres ont donné leur avis sur ces questions. Un certain nombre de commentaires plus généraux et de points sensibles ont également été discutés. Denuo a synthétisé les retours de l'arèna dans une note qui a été remise à l'OVAM à ce sujet. Vous pouvez consulter cette note en pièce jointe ci-dessous :
Denuo discutera plus en détail de ce feedback lors de la consultation stratégique avec l'OVAM et le cabinet qui aura lieu le 26 septembre. La question sera ensuite remise à l'ordre du jour de la prochaine Aréna Logistics qui se tiendra en octobre.
Lettre de Voiture numérique en Wallonie : une solution en vue pour le 1er janvier 2024
Fin août, des discussions ont également eu lieu entre Denuo et l'administration wallonne concernant l'utilisation de lettres de voiture numériques en Wallonie. Nous constatons qu'à ce jour, l'administration wallonne n'a accordé aucune licence aux différents fournisseurs de logiciel proposant des documents de transport numériques.
Nous comprenons de l'administration wallonne qu'un cadre légal sera élaboré par le biais d'une Décision du Gouvernement Wallon qui relèvera du nouveau "Décret Déchets". Dans l'intervalle, l'administration wallonne publiera une circulaire qui devrait être mise en place au plus tard le 1er janvier 2024. Cette circulaire devrait permettre l'utilisation en Wallonie des systèmes autorisés dans les autres Régions, à condition que les lettres de voiture numériques soient conformes aux exigences wallonnes en matière de contenu.
Nous vous recommandons donc, si vous souhaitez également faire usage de lettres de voiture numériques en Wallonie après le 1er janvier 2024, de vérifier auprès de votre fournisseur s'il a coordonné le contenu de ses documents avec l'administration wallonne et s'il est conforme.
Il s'agit donc d'une solution provisoire en vue qui devrait permettre d'éviter le chaos sur la route au 1er janvier 2024 qui s'annonçait puisque, en Flandre, il serait obligatoire d'utiliser des documents E-IDF et que cela ne serait pas possible en Wallonie.
Nous continuerons à suivre le dossier en Wallonie et vous tiendrons informés.