Harmonisation VLAREMA-VLAREBO : présentation de deux nouveaux schémas
Les schémas se concentrent sur les métaux lourds : concentration totale et lixiviation
Denuo était très curieux de découvrir les nouveaux schémas annoncés concernant l'harmonisation VLAREBO-VLAREMA. Notre appel en faveur de "conditions équitables entre l'utilisation du sol en construction et les matériaux de construction" a déjà donné lieu à quelques ajustements du VLAREMA dans le passé : à l'exception des métaux lourds, les normes ont été largement assimilées et l'application des matériaux de construction doit également être conforme à la liste incluse dans l'arrêté ministériel du 27 mars 2019. Afin de clarifier quelques points également dans le domaine des métaux lourds, l'OVAM a rédigé une note en 12 points en 2019, qui a suscité de nombreuses questions et commentaires. Après quelques mois d'étude, l'OVAM a expliqué ses nouveaux plans le 30/9/2020 à l'aide de 2 schémas:
Pour les matériaux de construction potentiels, utilisés pour la première fois (par exemple, cendres, scories, sables de fonderie, sables lavés, ...).
Pour les matériaux de construction qui sont remis dans la chaîne après leur utilisation (= granulats recyclés des concasseurs)
Pour retrouver les schémas, cliquez ici:
20200902_bouwstoffen_schemas.pptx
Cela requiert une explication détaillée. L'OVAM a de nouveau énuméré les principes de base :
20200821_VLAREBO_VLAREMA_uitgangspunten_update.docx
Au cours de la réunion, nous avons déjà pu émettre quelques remarques:
Il serait préférable de disposer d'une liste de déchets dont il serait utile d'étudier la possibilité de traitement, afin d'éliminer le plus grand nombre possible de métaux lourds du cycle.
Lorsque la valeur contraignante de la concentration totale est dépassée, il semble judicieux d'organiser un traçage de ces matériaux.
L'application autorisée dans le SB250 pour les "sols moyennement sableux" devrait être mieux alignée sur la législation environnementale.
Il ne fait aucun doute que ces schémas sont matière à discussion. Denuo organisera une réunion de la task force à ce sujet via doodle. L'OVAM nous demande de répondre avant la fin du mois d'octobre.
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