La Commission européenne publie un guide pour accompagner la restriction des microplastiques
Le Règlement européen 2023/2055, publié le 25 septembre 2023, constitue un complément au règlement REACH (réglementation des substances chimiques) et vise à limiter la libération de microplastiques dans l’environnement. Ce règlement porte spécifiquement sur les microplastiques intentionnellement ajoutés dans des produits tels que les cosmétiques, les produits de nettoyage, les terrains de sport synthétiques, etc., et entre en vigueur de manière progressive à partir du 17 octobre 2023.
En complément de ce règlement, la Commission européenne a publié un guide explicatif afin d’aider les parties prenantes à mettre en œuvre les nouvelles règles. Ce guide a été élaboré avec le soutien de l’ECHA et des États membres de l’UE, et il sera mis à jour régulièrement.
Voir la Partie I en annexe sous cet article.