#REACT : Le tri sélectif en Flandre - participez à la prochaine réunion
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Le gouvernement flamand approuvera probablement le projet VLAREMA-8 dans le courant de ce mois. Ce faisant, le gouvernement modifie la VLAREMA. L'un des changements concerne le renforcement des règles relatives au tri à la source et au post-tri des déchets industriels.
Afin de guider l'introduction de ces nouvelles règles, la Task Force Tri à la source en Flandre se réunit à nouveau. Si vous souhaitez contribuer aux directives et au livre de photos, à la communication que Denuo mènera à ce sujet, ..., remplissez ce doodle. Nous fixerons la date définitive de la réunion le vendredi 4 juin à 12 heures et enverrons ensuite l'invitation par les canaux habituels.
Si vous souhaitez recevoir l'invitation, vous pouvez toujours demander à christina.krmek@denuo.be de vous ajouter à ce groupe de travail de façon permanente.
Où trouver les nouvelles règles ?
Les nouvelles règles apparaîtront dans Vlarema, plus précisément dans la sous-section 5.5. "Dispositions relatives à la gestion des déchets résiduels industriels". Le chapitre 6 contient également un certain nombre d'articles relatifs aux déchets résiduels industriels, en particulier l'article 6.1.1.4. Enfin, l'interdiction d'incinération prévue à l'article 4.5.2 est également pertinente.
À qui s'appliquent les nouvelles règles ?
Les règles sont avant tout importantes pour chaque IHM de déchets résiduels industriels. Le règlement s'applique également à toute personne qui, en tant que transformateur agréé, stocke ou retrie les déchets industriels sur le site. La législation est également importante pour les installation de traitement final.
L'inspection visuelle du tri sélectif
L'IHM des déchets résiduels a également une tâche importante dans la collecte elle-même. A chaque collecte, l'IHM doit vérifier que chaque conteneur ne présente pas d'erreur de tri. La manière exacte de procéder diffère selon qu'il s'agit d'un tour de collecte ou d'une collecte individuelle :
Lors des tournées de collecte, le contrôle doit être effectué chez le client. Pour les conteneurs roulants, par exemple, le collecteur est censé soulever le couvercle et examiner la surface du conteneur. Les sacs transparents doivent également être inspectés.
Dans le cas de collectes individuelles par client (par exemple, des conteneurs de vente), il est possible que vous remarquiez des erreurs de tri, même chez le client. Dans ce cas, vous pouvez bien entendu refuser les déchets à tout moment. Si vous emportez les déchets avec vous, le conteneur doit quand même être amené sur un site agréé et dépouillé afin que le contrôle de l'obligation de tri puisse y être effectué de manière approfondie.
Si une erreur de tri est constatée lors de l'inspection visuelle, une non-conformité est faite et notée dans le registre des non-conformités. À cette fin, l'IHM peut utiliser le registre central des non-conformités de l'OVAM. L'IHM peut également tenir son propre registre, mais il doit utiliser un format imposé. Les refus doivent toujours être mentionnés explicitement. Le registre des non-conformités peut être consulté à tout moment par l'OVAM ou par les agents de contrôle dans le cadre des inspections.
Enfin, lorsqu'une erreur de tri est constatée, il est très important d'en informer le producteur de déchets. Vous conservez les preuves nécessaires concernant ce signal au client. Il est préférable de discuter immédiatement avec le client de la manière d'éviter que ces déchets ne se retrouvent dans les déchets résiduels à l'avenir.
