L'étude d'Adelphi analyse les différences entre les systèmes REP européens
Le concept de responsabilité élargie des producteurs, introduit dans les années 90, est devenu un outil phare parmi les décideurs politiques et est inextricablement lié à la gestion des déchets en Europe. Pourtant, le paysage actuel du concept de REP et ses performances en Europe sont très hétérogènes. Afin de comprendre les raisons pour lesquelles certains systèmes fonctionnent mieux que d'autres, la plateforme européenne du recyclage (PER) a demandé au groupe de réflexion Adelphi d'analyser plusieurs systèmes REP. L'étude s'est limitée aux systèmes REP pour les DEEE, les piles et les emballages et s'est basée sur une analyse de 6 systèmes REP existants (y compris Recupel).
Conclusions principales
L'étude souligne d'emblée que la performance globale d'un programme REP est fortement influencée à la fois par le contexte socio-économique du pays concerné et par les modalités de mise en œuvre nationales. Néanmoins, il est possible de tirer certaines conclusions générales :
Les systèmes REP ont tendance à être plus performants lorsqu'il existe une concurrence entre plusieurs organisations
Ces régimes sont fortement orientés vers la stimulation de l'innovation et l'amélioration des services aux producteurs ;
De plus, elles conduisent souvent à une plus grande satisfaction des clients (les producteurs) et garantissent une mise en œuvre rentable des activités de gestion des déchets telles que la collecte, le tri et le recyclage ;
Toutefois, la concurrence dans l'accès aux déchets peut entraîner certaines inefficacités et des coûts plus élevés en raison d'un comportement appelé "cherry picking".
Les systèmes monopolistiques sont plus exposés aux abus de pouvoir en l'absence de transparence.
Les abus de pouvoir peuvent être évités par une réglementation et une transparence suffisantes ;
Toutefois, Adelphi indique que même dans les pays relativement bien réglementés, comme l'Espagne ou la Belgique, subsistent des lacunes en matière d'information.
La question des piles contenues dans les petits DEEE doit être traitée
Il y a encore beaucoup d'incertitude parmi les fabricants quant à l'enregistrement de ces batteries, ce qui rend les chiffres inexacts.
La qualité de la production de matériaux recyclés à partir d'emballages en plastique doit s'améliorer
Malgré des capacités technologiques suffisantes, la qualité des matériaux recyclés est souvent insuffisante pour permettre le traitement en cycle fermé des matériaux.
Il y a toujours un manque d'application
L'absence d'application de la loi risque de mettre en péril les cadres législatifs de ces dernières années ;
D'après l'étude, cette conclusion s'applique principalement aux DEEE où l'élimination inappropriée, le traitement informel et les exportations illégales représentent encore une grande partie du flux mis sur le marché.
Recommandations
Pour résoudre ces problèmes, l'étude fournit également un certain nombre de recommandations qui peuvent être appliquées aux systèmes REP nouveaux et existants.
Une recommandation pertinente pour les DEEE, provenant directement de l'analyse de Recupel, est que le système de déclaration pour l'enregistrement des DEEE informels devrait être simplifié. La liste complète des recommandations figure ci-dessous.
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Souhaitez-vous analyser cette étude en profondeur ? Vous pouvez trouver l'étude complète ci-dessous, ce compris une analyse approfondie des 6 études de cas :