Projet de réponse Vlarema 9 - commentaires jusqu'au 23 novembre

Vlarema 9 a été approuvé en première lecture le 28 octobre (article avec lien vers tous les documents).
Après une discussion au sein de la taskforce le 8 novembre et la possibilité pour les membres de soumettre leurs commentaires jusqu'au 15 novembre, nous avons rédigé une première réponse.
Vous pouvez le consulter ici.
Les paragraphes surlignés en jaune sont des articles pour lesquels plus d'informations sont nécessaires pour établir une position solide ou soutenue de la fédération.
Veuillez lire attentivement ce projet de réaction et soumettre vos commentaires à Aarnout jusqu'au mercredi 23 novembre au soir.